Club Subaquatique de Laval - 2 février 2021

Règlement intérieur

Rappel

• L’accès aux bassins est interdit en l’absence de moniteurs
• L’accès aux bassins est réservé aux membres en possession d’une licence adhérent valide.

Apnée

L’apnée en bassin doit toujours se pratiquer à plusieurs et sous la surveillance d’un moniteur.
Tout apnéiste doit être en possession d’une Licence adhérent valide et être âgé de plus de 12 ans (au 15 Septembre de l’année en cours).
Un apnéiste au fond doit toujours être surveillé.

Pêche Sous-Marine

L’activité pêche sous-marine doit toujours se pratiquer à plusieurs et sous la surveillance d’un moniteur. Tout pêcheur doit être en possession d’une Licence adhérent valide et être âgé de plus de 16 ans.

Nage avec Palmes

L’accès au bassin pour l’activité Nage avec Palmes doit toujours se pratiquer sous la surveillance d’un moniteur. Tout nageur doit être en possession d’une Licence adhérent valide et être âgé de plus de 12 ans (au 15 Septembre de l’année en cours).
Pour une question de sécurité, le moniteur pourra limiter le nombre de nageurs à vingt.

Scaphandre / Plongée Bouteille

L’accès au bassin pour l’activité Scaphandre doit toujours se pratiquer sous la surveillance d’un moniteur. Tout plongeur doit être en possession d’une Licence adhérent valide et être âgé de plus de 16 ans.

Spécificités pour les mineurs

En scaphandre les enfants sont pris dans le « groupe enfants » de 12 à 16 ans (au 15 Septembre de l’année en cours) Les enfants de plus de 16 ans (au 15 Septembre de l’année en cours) seront admis dans les groupes Scaphandre PN1 ou PN2 pour les titulaires du Niveau 1.
En apnée / pêche les enfants sont intégrés à un groupe en fonction de leur niveau, à l’appréciation des encadrants. A leurs 16 ans révolus ils peuvent participer aux activités du « groupe pêche ».
Les mineurs doivent présenter une autorisation signée d’un parent ou du tuteur légal.
Les enfants de moins de 16 ans doivent être accompagnés d’au moins un parent ou du tuteur légal pour les sorties. Pour les enfants de 16 à 18 ans seule une autorisation parentale doit être établie.
Les enfants sont sous la responsabilité totale et entière du parent ou tuteur légal, avant et après la séance de piscine.
Les parents ou tuteurs légaux, en déposant leur enfant à la piscine, doivent vérifier :

• Qu’il est bien pris en charge par un encadrant du club (liste sur le site internet),
• Qu’aucune raison technique (ou autres) n’entraîne l’annulation du cours.

Il est également demandé au parent ou tuteur légal de venir rechercher l’enfant, à l’issue de la séance de piscine. Tout départ anticipé d’un enfant doit être signalé par ce dernier (et non uniquement par l’enfant), en début de séance, à l’encadrant référent.
Les encadrants et les membres du comité n’ont pas à transporter les enfants lors des sorties, pour des raisons évidentes de responsabilité.

Horaires d’entrainement

Les entraînements piscine ont lieu selon les accords avec la direction de la piscine St Nicolas. Ils sont affichés sur le site internet du CSL.

Vacances Scolaires

Pendant les vacances scolaires, le CSL autorise ses licenciés à venir si la direction de la Piscine a octroyé un créneau (à chaque période vacances, le bureau devra faire une demande auprès de la direction de la piscine)
Cependant les membres :

• Restent sous la responsabilité et la surveillance d’un moniteur, et sous l’autorité des responsables du bassin.
• Ne sont pas autorisés à évoluer dans les bassins où s’effectue l’entraînement régulier du Club ou dans les lignes d’eau autorisées par la direction de la piscine.

Prêt de matériel

Le matériel du CSL (à l’exclusion des combinaisons) peut être mis gratuitement à disposition sous certaines conditions :

• Il n’est prêté qu’aux membres du CSL lors des entrainements ou de sorties dites « Club »
• Le retrait du matériel ne peut se faire que sous le contrôle des personnes habilitées désignées, ces personnes peuvent désigner des suppléants pour les remplacer en leur absence.
• Le matériel, en parfait état de fonctionnement, est remis pendant l’entraînement du lundi soir, et restitué au Club le lundi suivant, l’organisateur de la sortie centralise le prêt et le retour du matériel.
• Le destinataire est responsable du matériel prêté en ce qui concerne la perte, le vol ou les dégradations pouvant survenir sur ce matériel.

Pour les stagiaires inscrits dans l’une des formations : (Enfants, PN1, PN2, PN3) un gilet stabilisateur et un détendeur leur sera affecté en début de saison en échange d’un chèque de caution.

Sorties « Club »

Qu’il s’agisse de plongées bouteille à caractère technique ou d’exploration, ou de sorties de pêche sous-marine ou nage avec palmes, les sorties dites « Club » s’effectuent sous la responsabilité du CSL. Pour bénéficier de ce label « Club », ces sorties doivent :

• Être annoncées officiellement et dans un délai suffisant par voie d’affichage sur le site du club (http://www.club-sub laval.com onglet « Agenda »)
• Être ouvertes à tous les licenciés du Club dans les limites de leurs prérogatives et des places disponibles. * Être acceptées par le responsable de la commission concernée (technique, pêche, nage avec palmes, biologie, …). * Le président peut invalider une sortie « club » pour des raisons sanitaires ou de sécurité (météo, législation, risques divers…) dans ce cas, ce n’est plus une sortie club
  Les sorties effectuées au sein du CSL et qui ne répondent pas aux critères « Club » définis ci-dessus, sont considérées comme des sorties privées qui n’engagent pas la responsabilité du CSL et pour lesquelles le prêt de matériel est exclu. (Blocs, stabs, Oxy, fusils…)
  Les sorties « Club » sont ouvertes aux moniteurs ayant une licence passager du CSL sous condition d’encadrer.

Responsable de Bassin

Conformément à l’arrêté du 20 Septembre 1991 du Ministère de la Jeunesse et des Sports, la responsabilité des bassins lors des entraînements du Lundi, Mercredi, Jeudi et Samedi incombe au directeur de plongée titulaire au minimum du niveau 1 d’encadrement.
La liste des personnes concernées par cette responsabilité est mise à jour régulièrement.

Aide à la formation

Le CSL aide financièrement ses licenciés qui réussissent leur formation d’encadrant, préparée au sein du Club et qui mettent leurs compétences au service du Club. Le montant de cette aide est fixé par le Comité Directeur.

Notes de Frais

Tous les frais occasionnés pour les besoins du CSL sont remboursés à la personne qui les a engagés, à condition que : * Cette personne ait été mandatée par le CSL pour engager ces frais,

• Ces frais aient été prévus à l’avance (budget prévisionnel ou accord du Bureau),
• Ces frais soient justifiés par une facture et transmis au Trésorier sur une Note de Frais contresignée par le responsable de la dépense, le Trésorier ou le Président du CSL.

Baptême de Plongée

Le baptême de plongée est donné gratuitement et ne nécessite pas de certificat médical préalable.
L’encadrement est celui prévu par les normes d’encadrement de la FFESSM.
L’accès des familles lors de ces séances est limité au bord du bassin.
Le responsable de la séance veillera à la sécurité de ces personnes.

Bouteilles Personnelles

Les licenciés du CSL propriétaires de bouteille(s) de plongée peuvent faire inscrire leur(s) bouteille(s) sur le registre du CSL afin d’effectuer les visites TIV et les réépreuves selon la législation en vigueur.
Ces opérations d’entretien ne sont prises en charge par le CSL que lorsque ce matériel est laissé à disposition du Club par son propriétaire afin d’être utilisé lors des entraînements ou des sorties « Club ».

Gonflage

L’accès au local compresseur (local technique) est volontairement limité :
L’accès est restreint aux adhérents habilités au gonflage lorsque le compresseur est en fonctionnement ou lors du gonflage de bouteilles.
L’utilisation du compresseur et de la station de gonflage est réservée aux personnes habilitées, nommément désignées sur une liste affichée dans le local et reprise en annexe.
La mise à jour de cette liste se fait sous la responsabilité du Président du CSL.

Technicien en Inspection Visuelle (TIV)

Les personnes possédant une attestation de technicien en inspection visuelle peuvent bénéficier du tarif « Moniteur » lors de sorties Club, à condition de participer effectivement à la visite et à l’entretien des bouteilles de plongée du Club.

Droit à l’image

Au cours de la saison, des photographies des adhérents pourront être prises et diffusées dans le cadre d’une publication d’ordre associatif sur les supports suivants : sites internet du CSL et réseaux sociaux du CSL.
Pour les majeurs, la signature de l’inscription vaut acceptation.
Pour les mineurs, une autorisation parentale expresse et spéciale est obligatoire.
Les membres peuvent à tout moment interrompre la publication sur simple demande auprès du secrétaire ou du président par courrier ou mail à secretariat@club-sub-laval.fr

Règlement Général sur la Protection des Données

Le CSL informe ses adhérents que les données collectées sur la fiche d’inscription sont recueillies à des fins d’inscription à la FFESSM et de participation à des enseignements et d’information de la part du CSL. Ces informations sont également utilisées à des fins de statistiques.
Le club s’engage à ne pas diffuser ces informations en dehors du CSL. Conformément au RGPD, les licenciés peuvent exercer un droit d’opposition, de rectification et d’effacement des données les concernant en contactant le CSL (président ou secrétaire) par courrier ou mail à secretariat@club-sub-laval.fr